PP 983/318 Nomination, 1901-1950 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 983/318
Cote de gestion:T 448/71
Cotes anciennes:Archives Bory: Livre deuxième/Boîte 3/numéro 12
Titre:Nomination
Dates:1ère moitié du XXe siècle
Période de création:1901 - 1950
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 plaque de verre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Reproduction. Nomination d'Hector Bory, en qualité de député au Grand conseil vaudois par le cercle de Coppet, le 24 mars 1830 (Voir également PP 983/38/93).
Procès-verbal de son élection en qualité de député au Grand Conseil du cercle de Coppet.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  BORY (HECTOR, ALLIE NICOLE, NOTAIRE ET JUGE DE PAIX A COPPET, EPOQUE 1821-1839) (Personnes\B)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=664755
 

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