PP 549/1029 Mont-sur-Rolle. Règlement de la police des constructions \ (contient le règlement imprimé sur le plan d'extension et la police des constructions de Lutry, 1947, et le plan d'extension de Puidoux, 1950), 1959.01.01-1960.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 549/1029
Cotes anciennes:Margot: ---
Titre:Mont-sur-Rolle. Règlement de la police des constructions
(contient le règlement imprimé sur le plan d'extension et la police des constructions de Lutry, 1947, et le plan d'extension de Puidoux, 1950)
Dates:1959-1960
Période de création:01/01/1959 - 31/12/1960
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, pièces comptables, plans.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Support:papier ; papier photosensible
 

Descripteurs

Entrées:  Loi sur la police des constructions / Vaud (Matières\L)
  urbanisme (Matières\U)
  Lutry (Suisse, VD) (Lieux\L)
  Mont-sur-Rolle (Suisse, VD) (Lieux\M)
  Puidoux (Suisse, VD) (Lieux\P)
  [plan d'extension] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=65692
 

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