PP 731/102-103 Généralité, 1923.01.01-1996.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/102-103
Titre:Généralité
Dates:1923-1996
Période de création:01/01/1923 - 31/12/1996
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte, 14 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=648258
 

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