PP 731/63/1 Statuts et programmes, 1913.01.01-1987.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/63/1
Titre:Statuts et programmes
Dates:1913-1987
Période de création:01/01/1913 - 31/12/1987
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [statuts] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [programme] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=647920
 

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