PP 731/38/4 Commission d'organisation, 1973.01.01-1976.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/38/4
Titre:Commission d'organisation
Dates:1973-1976
Période de création:01/01/1973 - 31/12/1976
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 1973 : 28 novembre et 10 décembre.
- 1974 : 13 juin.
- 1975 : 3 décembre.
- 197 6: [?] et 14 janvier, 27 mars, 27 septembre et 26 octobre.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=647714
 

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