PP 731/38/3 Commission d'organisation, 1961.01.01-1967.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/38/3
Titre:Commission d'organisation
Dates:1961-1967
Période de création:01/01/1961 - 31/12/1967
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 1961 : 13 juin et 20 novembre.
- 1962 : 10 janvier, 20 mars, 29 octobre et 19 novembre.
- 1963 : 28 janvier, 3 juillet, 29 août, 21 septembre et 5 novembre.
- 1964 : 8 janvier, 17 mars, 16 septembre et 17 novembre.
- 1965 : 10 janvier.
- 1966 : 9 février et 1er décembre.
- 1967 : 2 janvier.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=647713
 

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