PP 731/12/5 Comité cantonal, 1957.01.01-1960.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/12/5
Titre:Comité cantonal
Dates:1957-1960
Période de création:01/01/1957 - 31/12/1960
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 1957 : 26 janvier (séance sans procès-verbal), 10 juin, (séance sans procès-verbal) et 2 novembre.
- 1958 : 26 avril (convocation), 7 juin (séance sans procès-verbal) et 13 septembre (séance sans procès-verbal).
- 1959 : 14 avril.
- 1960 : 19 mars (séance sans procès-verbal).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=647544
 

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