PP 731/12/4 Comité cantonal, 1953.01.01-1955.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/12/4
Titre:Comité cantonal
Dates:1953-1955
Période de création:01/01/1953 - 31/12/1955
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 1953 : 1er avril (séance sans procès-verbal), 11 avril (séance sans procès-verbal), 10 octobre et 21 novembre (séance sans procès-verbal).
- 1954 : 15 mai (séance sans procès-verbal) et 7 octobre.
- 1955 : 5 février.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=647543
 

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