PP 731/1 Statuts, 1890.01.01-1991.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/1
Titre:Statuts
Dates:1890-1991
Période de création:01/01/1890 - 31/12/1991
Niveau:Série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Statuts projetés, modifiés ou adoptés, correspondance et convocations.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [statuts] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=647430
 

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