PP 778/3/2/1/1 Répertoire des documents produits entre le 25 novembre 1920 et le 31 décembre 1930, 1920.11.25-1930.12.31 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 778/3/2/1/1
Titre:Répertoire des documents produits entre le 25 novembre 1920 et le 31 décembre 1930
Dates:1920-1930
Période de création:25/11/1920 - 31/12/1930
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:17 registres dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Renvoie aux boîtes cotées PP 778.3/2/2/1-67.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultation soumise à une réserve de 50 ans (sauf dérogation de la direction de l'Office suisse d'expansion commerciale).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=634875
 

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