PP 742/395 Moteurs à ressort ou à poids, autres moteurs ne rentrant pas dans les classe 102, 103, 104, 110; manèges, dispositifs moteurs utilisant la force musculaire de l'homme., 1921.01.01-1957.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 742/395
Cotes anciennes:105
Titre:Moteurs à ressort ou à poids, autres moteurs ne rentrant pas dans les classe 102, 103, 104, 110; manèges, dispositifs moteurs utilisant la force musculaire de l'homme.
Dates:1921-1957
Période de création:01/01/1921 - 31/12/1957
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=633346
 

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