P Mercier 1202 Règlements et statuts (repris), 1871.06.15-1890 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P Mercier 1202
Cotes anciennes:4.236
Titre:Règlements et statuts (repris)
Dates:1871-1890 (environ)
Période de création:15/06/1871 - 1890
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Projets de règlements pour la tannerie (dont un daté du 15 juin 1871), statuts d'autres sociétés, règlement d'atelier, "Règlements et statuts de la fabrique de machines de Krientz", soit la copie manuscrite en français du carnet "Berordnungen und Statuten der Maschinen-Fabrick in Kriens" (édité à Lucerne en 1871), ainsi qu'un morceau de plan.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Allemand; Français
 

Descripteurs

Entrées:  règlement (texte réglementaire) - projet (Matières\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=627618
 

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