PP 778/2/8/1-3 Contributions spéciales, 1971-1996 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 778/2/8/1-3
Titre:Contributions spéciales
Dates:1971-1996
Période de création:1971 - 1996
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe, 1 chemise et 1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ne concerne pas l'étranger.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultation soumise à une réserve de 50 ans (sauf dérogation de la direction de l'Office suisse d'expansion commerciale).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=616009
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises