PP 977/114 Dissolution de la Section de Renens et environs, 2006.12.08-2007.12.22 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 977/114
Titre:Dissolution de la Section de Renens et environs
Dates:2006-2007
Période de création:08/12/2006 - 22/12/2007
Niveau:Dossier
Importance matérielle:5 pièces physiques dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- le procès-verbal de l'assemblée de cette section du 08.12.2006
- le procès-verbal de l'assemblée extraordinaire du 28.04.2007. C'est lors de cette assemblée que les membres de la Section de Renens et environs ont décidé à l'unanimité de dissoudre leur société en date du 31 décembre 2007.
- une lettre de la direction de cette société datant du 30.07.2007
- une convocation adressée aux membres de cette société pour l'assemblée de dissolution du 22.12.2007
- le procès-verbal de l'assemblée de dissolution du 22.12.2007

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Renens (Suisse, VD) (Lieux\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=596282
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises