PP 977/38 Années 1993 à 2007, 1993.12.31-2007.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 977/38
Titre:Années 1993 à 2007
Dates:1993-2007
Période de création:31/12/1993 - 31/12/2007
Niveau:Dossier
Importance matérielle:14 pièces physiques dans 9 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppe 1 : compte de l'année 1993 avec le bilan et le capital au 31.12.1993.
Enveloppe 2 : rapport original des vérificateurs des comptes pour l'année 1996.
Enveloppe 3 : compte de l'année 1997 avec le bilan et le capital au 31.12.1997. Comporte le rapport original des vérificateurs des comptes pour l'année 1997.
Enveloppe 4 : compte de l'année 1998 avec le bilan et le capital au 31.12.1998. Comporte le rapport original des vérificateurs des comptes pour l'année 1998
Enveloppe 5 : rapport original des vérificateurs des comptes pour l'année 1999, ainsi que le rapport original des mêmes vérificateurs du décompte Comptoir suisse 1999.
Enveloppe 6 : rapport original des vérificateurs des comptes pour l'année 2001.
Enveloppe 7 : compte de l'année 2002 avec le bilan et le capital au 31.12.2002. Comporte le rapport original des vérificateurs des comptes pour l'année 2002.
Enveloppe 8 : compte de l'année 2006 (sans le bilan ni le capital).
Enveloppe 9 : compte de l'année 2007avec le bilan et le capital au 31.12.2007.
Remarque : il manque les données pour les années 1994 et 1995, 1999 à 2001 et 2003 à 2005.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=592167
 

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