PP 825/1181 Statuts de la section 1928-1996, 1928.03.14-1996.09.11 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 825/1181
Titre:Statuts de la section 1928-1996
Dates:14 mars 1928 - 11 septembre 1996
Période de création:14/03/1928 - 11/09/1996
Niveau:Dossier
Importance matérielle:4 feuillets dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Deux versions successives des statuts de la section de Croix-Bleue d'Yverdon-les-Bains:
- 1928 : adoptés le 14 mars, ils remplacent les statuts du 27 décembre 1900. Ces statuts ont été approuvés par le Comité cantonal vaudois le 10 septembre 1928 ;
- 1996 : adoptés le 11 septembre, ils remplacent les statuts du 14 mars 1928. Ces statuts ont été approuvés par le Comité de l'association vaudoise le 31 octobre 1996.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=591458
 

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