PP 972/A/49 Assemblée générale : procès verbaux, 1996.01.01-2011.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 972/A/49
Titre:Assemblée générale : procès verbaux
Dates:1993-2011
Période de création:01/01/1996 - 31/12/2011
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Enveloppe 1: Année 1993 et annexes des procès-verbaux.
- Enveloppe 2: Années 1996 à 2011.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Feuille; Papier
 

Descripteurs

Entrées:  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=589001
 

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