PP 890 Conférence romande des travaux publics (CRTP), 1908-2009 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage
Archives cantonales vaudoises (Archives) P Archives privées (Section) PP numérique Archives privées entrées dès 1979 (Sous-section) PP 889 Fédération romande de publicité, 1929.02.01-2007.07.31 (Fonds) PP 890 Conférence romande des travaux publics (CRTP), 1908-2009 (Fonds) PP 890/1-14 Procès-verbaux., 1908-2006 (Série) PP 891 Rochat (Hans), 1824-2007 (Fonds)

Zone d'identification
Cote:	PP 890
Cote de gestion:	W 47
Titre:	Conférence romande des travaux publics (CRTP)
Dates:	1908 - 2009
Période de création:	1908 - 2009
Niveau:	Fonds
Importance matérielle:	7 boîtes et 3 enveloppes
Mètres linéaires:	0,75

Zone du contexte
UD - Producteur des documents (Association):	Conférence romande des travaux publics
Historique archivistique:	L'organisation des conférences annuelles est confiée au Département des travaux publics de chaque canton romand, à tour de rôle. La tenue des procès-verbaux et la conservation des archives sont confiées au canton directeur, durant son année de présidence. Les volumes transitent annuellement auprès des secrétaires des départements des travaux publics, pour tenue du procès-verbal et organisation de la rencontre annuelle, dans tous les cantons romands, et au Tessin. En 2007, Philippe Anhorn, Secrétaire général du Département des Infrastructures (DINF) du Canton de Vaud, informe les Archives Cantonales Vaudoises (ACV) de la présence dans ses locaux de sept premiers volumes de procès-verbaux de la Conférence, de 1908 à 1981. Le huitième volume, couvrant la période 1982 à 1999, est localisé au Département de la Gestion du territoire du Canton de Neuchâtel. Il est accompagné d'un CD-Rom couvrant la réunion annuelle de 2007 à Neuchâtel. En 2000, la Conférence décida de ne plus tenir de registre et de transmettre aux membres le compte-rendu de la réunion annuelle sur feuilles volantes et plus tard sur support électronique.
Modalités d'entrée:	Le 23 novembre 2007, Philippe Anhorn, donne aux Archives Cantonales Vaudoises (ACV), les sept premiers volumes de procès-verbaux des réunions annuelles de la Conférence, de 1908 à 1981. Le 4 juillet 2008, Pierre-Denis Rytz, Secrétaire général du Département de la Gestion du territoire du Canton de Neuchâtel, transmet le huitième volume de procès-verbaux, de 1992 à 1999, accompagné d'un CD-Rom relatant la réunion annuelle de 2007 à Neuchâtel. Le 12 janvier 2009, Bernard Pochon, Secrétaire général de la Direction de l'Aménagement, de l'Environnement et des Constructions (DAEC) du Canton de Fribourg, secrétaire de la Conférence, transmet le procès-verbal de la 92ème Conférence, tenue les 5 et 6 juin 2008 dans le Canton de Fribourg, accompagné un CD-Rom de photographies. Le 20 janvier 2009, il donne encore les procès-verbaux des assemblées tenues en 2000-2003 et 2005-2006. Le procès-verbal de l'assemblée de 2004 n'a semble-t-il jamais été tenu.
Date d'entrée:	23/11/2007
	04/07/2008
	12/01/2009
	20/01/2009

Zone du contenu et de la structure

Contenu:

Huit volumes d'archives de la Conférence des travaux publics entre 1908 et 2006, contenant les procès-verbaux des rencontres annuelles, des photographies, des invitations, menus, programmes et articles de presse, rapport des conférenciers, accompagnés de deux CD rom de la réunion annuelle 2007 à Neuchâtel et 2008 à Fribourg. Documentation de la conférence 2009 à Berne.
Les conférences se déroulent habituellement sur deux jours consécutifs. Le premier est consacré aux travaux des représentants cantonaux, travaux fixés dans l'ordre du jour, le second à une excursion dans le canton organisateur. Les procès-verbaux comprennent le programme de la rencontre annuelle, la liste des membres présents, le rapport des débats, les textes des lois, règlements et circulaires fédéraux et cantonaux en discussion, les prospectus publicitaires de présentation de la région visitée, les cartes des itinéraires parcourus, ainsi que les photographies des excursions.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Les documents de moins de 50 ans ne sont accessibles qu'avec l'autorisation écrite du président de la conférence.
Langue:	Français
Caractéristiques matérielles:	CD-ROM; Registre d'onglets

Zone des sources complémentaires
Sources complémentaires:	K IX Département des Travaux publics (1803-1965) K IX 1001-1200 Secrétariat général et Service des routes (1811-1962) K IX 1063/4 Lois et règlements : inspection des routes (1819) K IX 1064-1065 Lois et règlements : classification des routes (1834-1909) K IX 1066/1 Révisions successives des lois sur la police des routes : rapports des voyers (1851) K IX 1077-1085 Personnel : voyers (1852-1954) K IX 1078/1 Inventaire des plans, titres et autres documents déposés aux archives du voyer du district d'Aigle (1909) K IX 1079 Nominations des voyers (1852-1900) K IX 1086 Nouvelle organisation des pionniers, exposé des motifs et projet de décret (1086) K IX 1099 Procès-verbaux et rapports des voyers relatifs à la traversée des localités par les routes cantonales (1835-1924) K IX 1143-1153 Travaux et plans (1822-1982) K IX 1149 Plans de construction ou de réfection des routes et ponts (1822-1964) K IX 1151 Plans des routes cantonales par commune (1841-1930) K IX 1156-1158 Ponts (1837-1940) P De La Rottaz (famille) (1531-1891) PP 33 Guisan (branche aînée) (1571-1942) S 81 Chef du Service des Routes, Alexandre Verrey S 81/1 Les routes vaudoises, notices historiques S 81/16 Photographies de ponts (jusqu'en 1901) S 81/17 Dessins de ponts (1932-1922) SB 29 Service des routes et des autoroutes (1883-1911)
Bibliographie:	Guide des Archives cantonales vaudoise, 2e éd., 1993, « Travaux publics », pp. 28, 31, 68-71. Les routes vaudoises. Notice historique sur les voies de circulation dans notre pays dans les diverses époques connues de notre histoire et donnant une idée générale des travaux exécutés par l'administration des Travaux publics jusqu'en 1930, 2 parties. Richard Berger, D'une rive à l'autre ou les ponts de la Suisse, Lausanne : Eiselé, 1975 Wilhelm Cosandey, "Note sur l'entretien des routes dans le Canton de Vaud", in Bulletin technique de la Suisse romande, n°15, 1905, pp. 137-140 Pierre Delacrétaz, Vieux ponts du Pays de Vaud, Chapelle-sur-Moudon : Ketty & Alexandre, 1991 Département des Travaux publics du Canton de Vaud, Mémorial des travaux publics du Canton de Vaud, Lausanne : Imprimerie Bridel, 1896 (cote ACV : PB 103) Abram-Henri Exchaquet, Dictionnaire des ponts et chaussées : contenant les règles de la construction, des usages, les ordonnances de police et les arrêts qui concernent l'entretien des grands chemins, Lausanne : chez Mourer; Paris : chez la Grance, 1787 (cote ACV : AB 904) Louis Junod, Les routes du Pays de Vaud au bon vieux temps (cote ACV : PB 401) Paul-Louis Pellet, Le canal d'Entreroches : Histoire d'une idée, Lausanne : F. Rouge et Cie S.A., 1946 Maxime Reymond, [Éléments sur diverses routes vaudoises], [s.l.] : [s.n.], [ca 1930] (cote ACV : PB 414) Jean-François Tiercy, Les routes vaudoises de 1803 à 1836 : Législation, dépenses, relations communes-Etat, Lausanne : Université de Lausanne, Faculté des Lettres, 1978 (cote ACV : VB 875+1) Claude Vacant, Du cantonnier à l'ingénieur : Les métiers de la route au fil des siècles, Paris : Presses de l'École nationale des Ponts et Chaussées, 2001

Zone des notes

Notes:

La valeur historique de ces archives repose sur les sujets abordés durant les conférences organisées par les responsables cantonaux romands des départements des travaux publics. Chaque rencontre annuelle est l'occasion d'aborder un sujet d'actualité touchant principalement aux transports et à l'aménagement du territoire. Les rencontres sont agrémentées de nombreuses photos des participants et des lieux visités.
Ces archives mettent également en évidence la volonté des cantons romands de renforcer les liens confédéraux au travers d'une approche technique et conviviale des problèmes routiers, rencontrés en Suisse romande et au Tessin.

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:

Les procès-verbaux des rencontres et les photographies ont été collés dans les registres. Au fil des ans, certains documents se sont détachés. Avant mise à disposition au public, ils ont été recollés par l'atelier de restauration des Archives cantonales vaudoises, en décembre 2008.
L'inventaire a été effectué le 25 novembre 2008 par Robert Pictet, avec mise à jour les 15 et 21 janvier et 10 juillet 2009. Les CD-Rom des rencontres de 2007 et de 2008 ont été placés sous la cote de gestion W 47.