PP 225/174 Procès-verbaux du Bureau du Comité directeur et du Comité directeur, 1985.01.01-1985.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 225/174
Titre:Procès-verbaux du Bureau du Comité directeur et du Comité directeur
Dates:1985
Période de création:01/01/1985 - 31/12/1985
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient aussi des listes de présences de séances du Comité cantonal (août 1985).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=560112
 

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