PP 225/85/1-2 Commissions: listes des membres des commissions, commissions de l'Enseignement, Santé et Affaire, Solidarité internationale, Aménagement du territoire et des Transports; Energie, Agricole, Logement, Administration de la justice, Emploi et autres, 1975.01.01-1985.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 225/85/1-2
Titre:Commissions: listes des membres des commissions, commissions de l'Enseignement, Santé et Affaire, Solidarité internationale, Aménagement du territoire et des Transports; Energie, Agricole, Logement, Administration de la justice, Emploi et autres
Dates:1975-1985
Période de création:01/01/1975 - 31/12/1985
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=559987
 

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