N 2 U 1/9/3 Procès-verbaux des séances du Comité, 1996.03.19-1996.11.18 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 2 U 1/9/3
Titre:Procès-verbaux des séances du Comité
Dates:19.03.1995-18.11.1995
Période de création:19/03/1996 - 18/11/1996
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 chemises

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  comité (Matières\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=553173
 

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