N 2 U 1/9 Année 1996, 1995-1997 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 2 U 1/9
Titre:Année 1996
Dates:1995-1997
Période de création:1995 - 1997
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés et 35 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossiers vides :
- 1.14 : Commission d'animation;
- 1.19 : Taxe d'égouts Commune de Veytaux;
- 1.20 : Taxe ECA Commune de Veytaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=553170
 

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