P Mottaz (Eugène) 116 Rapport fait au nom d'une Commission spéciale, par le C[itoy]en Siméon sur le projet de loi relatif au Concordat, à ses articles organiques et à ceux des cultes protestants, dans la séance du Tribunat, le 17 germinal an X. Rapport du C[itoy]en Lucien Bonaparte, sur l'organisa

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P Mottaz (Eugène) 116
Titre:Rapport fait au nom d'une Commission spéciale, par le C[itoy]en Siméon sur le projet de loi relatif au Concordat, à ses articles organiques et à ceux des cultes protestants, dans la séance du Tribunat, le 17 germinal an X. Rapport du C[itoy]en Lucien Bonaparte, sur l'organisation des cultes, fait au nom du Tribunat, dans la séance du Corps Législatif, le 18 germinal an X. Lenormant libraire, Paris
Dates:1802
Période de création:1802
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 brochure de 28 pages

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

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