P Mottaz (Eugène) 113 Journal des débats et lois du pouvoir législatif et des actes du gouvernement, Paris, 1801.08.22 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P Mottaz (Eugène) 113
Titre:Journal des débats et lois du pouvoir législatif et des actes du gouvernement, Paris
Dates:4 fructidor an 9 (22 août 1801)
Période de création:22/08/1801
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=523355
 

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