Bf 63 Système abrégé de jurisprudence criminelle accomodé aux lois et à la constitution du pays par François Seigneux, juge civil et criminel de la ville de Lausanne. \ Lausanne, chez Marc-Michel Bousquet et Cie, 1756.01.01-1756.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- B Epoque bernoise (Section)
  - Bf Coutumiers, franchises, notariat, 1368-1900 (Fonds)
    - Bf 62/2 "Cours ou explications du coustumier du pays de Vaud ou on raporte Les Loix de Lausanne, & ou on traitte toutes les matieres de droit en succint suivant l'ordre du Coustumier, on y a mis les definitions, les divisions & les regles les plus generales choisies avec un grand soin pour les acc
    - $Bf 63 Système abrégé de jurisprudence criminelle accomodé aux lois et à la constitution du pays par François Seigneux, juge civil et criminel de la ville de Lausanne. \ Lausanne, chez Marc-Michel Bousquet et Cie, 1756.01.01-1756.12.31 (Pièce)$ Bf 63 Système abrégé de jurisprudence criminelle accomodé aux lois et à la constitution du pays par François Seigneux, juge civil et criminel de la ville de Lausanne. \ Lausanne, chez Marc-Michel Bousquet et Cie, 1756.01.01-1756.12.31 (Pièce)
    - $Bf 64 Introduction à la pratique du barreau dans les cours de justice qui sont régies par la loi du plait général, par François Seigneux, juge civil et criminel de la ville Lausanne. \ Lausanne, chez François Grasset et Comp[agnie], 1774, avec approbation des censeurs., 1774.01.01-1774.12.31 (Pièc$ Bf 64 Introduction à la pratique du barreau dans les cours de justice qui sont régies par la loi du plait général, par François Seigneux, juge civil et criminel de la ville Lausanne. \ Lausanne, chez François Grasset et Comp[agnie], 1774, avec approbation des censeurs., 1774.01.01-1774.12.31 (Pièc

Zone d'identification
Cote:	Bf 63
Titre:	Système abrégé de jurisprudence criminelle accomodé aux lois et à la constitution du pays par François Seigneux, juge civil et criminel de la ville de Lausanne. Lausanne, chez Marc-Michel Bousquet et Cie
Dates:	1756
Période de création:	01/01/1756 - 31/12/1756
Niveau:	Pièce
Importance matérielle:	1 registre de 344 pages