Bf 35 S'ensuit le recueil des us et coutumes de la paroisse et châtellenie d'Ormont-Dessous tiré des anciennes ordonnances, concessions, gratifications, et de la pratique, dit "Coutummier d'Ormont-Dessous", 1653.01.01-1900.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Bf 35
Cote de gestion:RM 292.7
Titre:S'ensuit le recueil des us et coutumes de la paroisse et châtellenie d'Ormont-Dessous tiré des anciennes ordonnances, concessions, gratifications, et de la pratique, dit "Coutummier d'Ormont-Dessous"
Dates:Avant 1653. Copie du XIXe siècle
Période de création:01/01/1653 - 31/12/1900
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre. Consultable seulement sur copie (microforme).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Copies (existence, lieu de conservation):RM 292.7
 

Unités de description apparentées

Unités de description apparentées:voir aussi:
RM 292.7 -0- Bf 35 Coutumier d'Ormont-Dessous, 1801.01.01-1900.12.31 (Pièce)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=511698
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises