PP 970/95 Conseil de Fondation, 2004-2005 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 970/95
Titre:Conseil de Fondation
Dates:2004-2005
Période de création:2004 - 2005
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapports du contrôleur des comptes 2004 et 2005, liste des membres, statuts, correspondance, procès-verbaux, règlement d'application des aides, listes de présence, ordre du jour, comptes et bilan 2003, budget 2004, rapport d'activité 2003, démissions, admissions.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=510855
 

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