PP 970/76 Conseil de Fondation, 2001 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 970/76
Titre:Conseil de Fondation
Dates:2001
Période de création:2001
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Liste de présence, procès-verbal, correspondance, ordre du jour, règlement d'application des aides, rapport d'activités 2000, aides accordées en 2000, rapport du contrôleur des comptes, budget 2001, démissions.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=510852
 

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