PP 970/68 Conseil de Fondation, 2000 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 970/68
Titre:Conseil de Fondation
Dates:2000
Période de création:2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Listes de présence, correspondance, projet et règlement d'application des aides, projet de convention, procès-verbal, ordre du jour, rapport d'activité 1999, bilan et décompte d'exploitation 1999, répartition des aides 1999, budget 2000.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=510851
 

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