PP 970/59 Conseil de Fondation, 1999 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 970/59
Titre:Conseil de Fondation
Dates:1999
Période de création:1999
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, démissions, procès-verbal, ordre du jour, rapport d'activité 1998, bilan et décompte d'exploitation 1998, liste des communes donatrices 1998, répartition aide sélective et systématique 1998, budget 1999, rapport de vérification des comptes 1998, liste de présence.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=510850
 

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