K XVIII a 7 Bénéfices d'inventaire A-C, 1800.01.01-1810.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XVIII a 7
Titre:Bénéfices d'inventaire A-C
Dates:1800-1810
Période de création:01/01/1800 - 31/12/1810
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=492601
 

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