PP 964/60 SWISS-Topo, Bundesamt für Landestopographie (Office fédéral de topographie), Bern, 2003.05.16 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 964/60
Cotes anciennes:052 topo
Titre:SWISS-Topo, Bundesamt für Landestopographie (Office fédéral de topographie), Bern
Dates:16.05.2003
Période de création:16/05/2003
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:N'a pas abouti.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable par le public sur autorisation écrite de la donatrice ou, à son décès, de ses héritiers. Cette restriction demeurera en vigueur jusqu'au 31 décembre 2062. Passé cette date, l'ensemble du fonds sera consultable sans restriction par le public.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=492357
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises