Bil 372/5 Divers, 1763-1765 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Bil 372/5
Titre:Divers
Dates:1763-1765 et s.d.
Période de création:1763 - 1765
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Registre des mandats baillivaux No 6 (1763-1764), cahier en français
- Premier registre d'arrêts souverains (1765), feuillet non numéroté + pp. 1-8 en 2 cahiers, en français. La suite de 1790 manque.
- Ehrer bietiger Entwurf um Scheinkaufen vorzukommen, cahier en allemand, s.d. 9 pages, postérieur à 1778, annoté

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=485954
 

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