Y Dos her Droits d'auteur Droits d'auteur, 1803.04.03-2011.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Y Dos her Droits d'auteur
Titre:Droits d'auteur
Dates:Dès la fin du XIXème siècle
Période de création:03/04/1803 - 31/12/2011
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (en raison de la nature des documents).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  droit d'auteur (Matières\D)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=451436
 

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