PP 630/548 Extrait du procès-verbal [de la séance du 17 février 1989] du Conseil du Léman; procès-verbal de la séance du comité de l'Assemblée plénière du 28 octobre 1993; procès-verbaux succincts de différentes commissions du Conseil du Léman, janvier 1994; organigramme-annuaire du Conseil pour 1

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 630/548
Titre:Extrait du procès-verbal [de la séance du 17 février 1989] du Conseil du Léman; procès-verbal de la séance du comité de l'Assemblée plénière du 28 octobre 1993; procès-verbaux succincts de différentes commissions du Conseil du Léman, janvier 1994; organigramme-annuaire du Conseil pour 1993 et 1994
Dates:1989-1994
Période de création:1989 - 1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable sur autorisation du déposant.
Langue:Français
 

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