PP 630/547 "Question Daniel Bovet (Convention instituant le Conseil du Léman du 19 février 1987)"; "Le Conseil du Léman", présentation et rapport d'activité pour 1987; "Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur les relations transfrontalières et réponse à la question Yves Paquier sur le Conse

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 630/547
Titre:"Question Daniel Bovet (Convention instituant le Conseil du Léman du 19 février 1987)"; "Le Conseil du Léman", présentation et rapport d'activité pour 1987; "Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur les relations transfrontalières et réponse à la question Yves Paquier sur le Conseil du Léman", 1988; "Le golf dans le bassin lémanique" rapport de synthèse du Conseil du Léman, 1992; "Projet 2000 pour la région lémanique: le Conseil du Léman dans le nouveau contexte européen", 1992; coupures de presse diverses, 1990-1992; bulletins d'information, janvier et octobre 1994
Dates:1987-1992
Période de création:1987 - 1992
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable sur autorisation du déposant.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:PP 630/374 et PP 630/443/4 : discours de création.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=440945
 

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