PP 547/96 Cahier des décès, 1983.01.01-1990.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 547/96
Titre:Cahier des décès
Dates:1983-1990
Période de création:01/01/1983 - 31/12/1990
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 cahier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Constatation des décès de patients d'Henri Jaccottet (10 novembre 1983 - 12 février 1990).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Sur autorisation écrite du directeur des Archives cantonales vaudoises, avant le 30 septembre 2090. Ensuite, sous réserve de la législation en matière de dossiers médicaux, l'ensemble du fonds sera accessible sans restriction.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=436695
 

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