PP 952/389 Affaires diverses, 1894-1973 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 952/389
Titre:Affaires diverses
Dates:1894-1973
Période de création:1894 - 1973
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Quittance de l'Administration fédérale des contributions pour droit de timbre sur titres, 1925, et impôts, 1951-1956; inscriptions au Registre du commerce 1925-1947; abonnements concernant l'eau et l'électricité 1926-1957; entretien des chemins des Toises 1894-1936; polices d'assurance 1925-1973; affaire Beau-site, 1931-1933; achat de la parcelle de l'hoirie de Haller (non effectué), 1927-1929; concierge 1953; commande de certificats d'actions vierges destinés aux S.I. Toises et Montbenon; divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable sur autorisation du donateur.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=430753
 

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