K VIII f 162 - Dossier N° 56: Internement des alcooliques. Règlement d'application de la loi de 1906; contributions dues par les alcooliques internés (1936-1938). \ - Dossier N° 57: Roulet Martin, aliéné (1933-1938). \ - Dossier N° 61: Indemnités dues aux médecins. Projet d'arrêté (1933-1938). \ -

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VIII f 162
Titre:- Dossier N° 56: Internement des alcooliques. Règlement d'application de la loi de 1906; contributions dues par les alcooliques internés (1936-1938).
- Dossier N° 57: Roulet Martin, aliéné (1933-1938).
- Dossier N° 61: Indemnités dues aux médecins. Projet d'arrêté (1933-1938).
- Dossier N° 62: Convention franco-suisse concernant les médecins, dentistes, vétérinaires et sages-femmes (1938-1939).
- Dossier N° 63: Exposition nationale suisse (1939).
- Dossier N° 64: Apotheloz Charles, assistant pharmacien (1929-1939).
- Dossier N° 65: Maladies mentales. Projet de loi. Ce dossier manque.
- Dossier N° 66: Expertises médico-légales demandées à l'Asile de Cery (1938-1939).
- Dossier N° 66/1: Expertises médico-légales demandées à l'Asile de Cery (1939-1940).
Dates:1929-1940
Période de création:01/01/1929 - 31/12/1940
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=426377
 

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