K VIII f 158 - Dossier N° 19: Fischer Robert, assistant-dentiste. Interdiction d'exercer (1931-1936). \ - Dossier N° 20: Favez Aloys, assistant-dentiste. Litige professionnel (1935-1936). \ - Dossier N° 21: Règlement concernant les fosses septiques (1932). \ - Dossier N° 22: Divers et circulaires

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VIII f 158
Titre:- Dossier N° 19: Fischer Robert, assistant-dentiste. Interdiction d'exercer (1931-1936).
- Dossier N° 20: Favez Aloys, assistant-dentiste. Litige professionnel (1935-1936).
- Dossier N° 21: Règlement concernant les fosses septiques (1932).
- Dossier N° 22: Divers et circulaires du Département de Justice et Police (Ce dossier manque).
- Dossier N° 23: Commission pour la délimitation des denrées alimentaires et des médicaments (1936-1938).
- Dossier N° 25: Institut de radiologie, Mme Hefner-Schuler (1929-1940).
- Dossier N° 26: Hôpital Rossier. Construction, mises à l'enquête (1935).
- Dossier N° 27: Hôpital Nestlé. Construction, mises à l'enquête (1929-1935).
- Dossier N° 28: Plaintes diverses contre la Maternité (1929-1935).
- Dossier N° 29, composé de deux dossiers: Responsabilité civile contre les accidents pour le personnel de l'Hôpital cantonal (1932-1937).
Dates:1929-1940
Période de création:01/01/1929 - 31/12/1940
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=426373
 

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