PP 390/9 Acquis en faveur de Jean-Pierre, fils de feu Pierre Desmeules de Ropraz fait de Jean-Baptiste, fils de feu Jacques-François Desmeules dudit lieu, des deux fonds suivants: \ 1) une forte demi pose de terre dite Au Sentier de Vulliens \ 2) trois poses et demi de terre partie en buissons r

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 390/9
Cotes anciennes:N° 9.
Titre:Acquis en faveur de Jean-Pierre, fils de feu Pierre Desmeules de Ropraz fait de Jean-Baptiste, fils de feu Jacques-François Desmeules dudit lieu, des deux fonds suivants: 1) une forte demi pose de terre dite Au Sentier de Vulliens 2) trois poses et demi de terre partie en buissons réduites à clos dites à l'Essert à Cherbaz. Acte signé Platel. Laud du 7 juin 1798 en faveur de César-Sigismond de Clavel, citoyen de Cully, seigneur de Ropraz, Ussières et Marsens. Signé Platel.
Dates:1797, mars 27
Période de création:27/03/1797
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français
Description de sceau:Avec sceau en papier aux armoiries de Clavel.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=407310
 

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