P Malley 78 Cahier des titres levés pour Monsieur le Banneret Lemaire et produits à l'occasion du procès contre la Ville de Lausanne touchant l'usage des eaux du Flon sur les pâturages communs de Vidy. Le premier acte cité remonte à 1338., 1779.01.01-1779.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P Malley 78
Titre:Cahier des titres levés pour Monsieur le Banneret Lemaire et produits à l'occasion du procès contre la Ville de Lausanne touchant l'usage des eaux du Flon sur les pâturages communs de Vidy. Le premier acte cité remonte à 1338.
Dates:1779, décembre 27
Période de création:01/01/1779 - 31/12/1779
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 cahier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Double du document, voir P Malley 76.

Zone des notes

Notes:Les documents sont contenus dans un seul onglet. Il convient donc de commander l'onglet (ACV, P Malley 1-97) pour la consultation.
 

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