P Malley 31 Octroi de l'eau du Flon à Peterman Des Ruynes par le bailli Beat-Ludwig Michel, au nom de LL.EE. de Berne. Signé [ ] Bergier, notaire et [ ] Detallents, notaire., 1727.01.01-1727.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P Malley 31
Titre:Octroi de l'eau du Flon à Peterman Des Ruynes par le bailli Beat-Ludwig Michel, au nom de LL.EE. de Berne. Signé [ ] Bergier, notaire et [ ] Detallents, notaire.
Dates:1727, juin 9
Période de création:01/01/1727 - 31/12/1727
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 feuilles

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Les documents sont contenus dans un seul onglet. Il convient donc de commander l'onglet (ACV, P Malley 1-97) pour la consultation.
 

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