P Malley 30 Accommodement entre M. David Lemaire et M. [Humbert de Crousaz] de Prélaz, inscrit par le bailli Gabriel Groos au sujet de l'arrosage des prés du côté de Prélaz. Confirmation de l'acte de 1624., 1727.01.01-1727.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P Malley 30
Titre:Accommodement entre M. David Lemaire et M. [Humbert de Crousaz] de Prélaz, inscrit par le bailli Gabriel Groos au sujet de l'arrosage des prés du côté de Prélaz. Confirmation de l'acte de 1624.
Dates:1727, février 13
Période de création:01/01/1727 - 31/12/1727
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 papier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Les documents sont contenus dans un seul onglet. Il convient donc de commander l'onglet (ACV, P Malley 1-97) pour la consultation.
 

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