P Zofingue K I 8 Procès-verbaux de la commission vaudoise pour la révision des statuts centraux, 1904.01.01-1904.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P Zofingue K I 8
Titre:Procès-verbaux de la commission vaudoise pour la révision des statuts centraux
Dates:1904
Période de création:01/01/1904 - 31/12/1904
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 cahier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 50 ans. Auparavant, autorisation écrite du déposant nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=392417
 

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