P Zofingue K I Statuts centraux, 1800.01.01-2002.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P Zofingue K I
Titre:Statuts centraux
Dates:1800-2002
Période de création:01/01/1800 - 31/12/2002
Niveau:Sous-série

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 50 ans. Auparavant, autorisation écrite du déposant nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=392405
 

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