P Zofingue K I 3 Statuts centraux, 1835.01.01-1835.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P Zofingue K I 3
Titre:Statuts centraux
Dates:1835
Période de création:01/01/1835 - 31/12/1835
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 50 ans. Auparavant, autorisation écrite du déposant nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=392408
 

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