P Zofingue B IV 8 Ordres du jour, 1935.01.01-1940.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P Zofingue B IV 8
Titre:Ordres du jour
Dates:1935-1940
Période de création:01/01/1935 - 31/12/1940
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 50 ans. Auparavant, autorisation écrite du déposant nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=391735
 

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