P Zofingue B Acta, 1800.01.01-2002.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P Zofingue B
Titre:Acta
Dates:1800-2002
Période de création:01/01/1800 - 31/12/2002
Niveau:Série
Importance matérielle:11 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 50 ans. Auparavant, autorisation écrite du déposant nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Pour un compte-rendu plus général de la vie de la section, voir dans les "Rapports", sous la cote P Zofingue G II.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=391679
 

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