P Zofingue B I Acta généraux jusqu'en 1873, puis acta des huis-clos seulement dès cette date, 1823.01.01-1933.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P Zofingue B I
Titre:Acta généraux jusqu'en 1873, puis acta des huis-clos seulement dès cette date
Dates:1823-1933
Période de création:01/01/1823 - 31/12/1933
Niveau:Sous-série

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 50 ans. Auparavant, autorisation écrite du déposant nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=391680
 

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